Scénario d’aide en entreprise : Clarifier les contrats

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Le contexte

Après avoir travaillé 15 ans dans divers métiers, Beau a décidé de lancer sa propre entreprise de rénovation, il y a six mois. Comme il peut compter sur une foule de compétences acquises au fil de ses nombreuses années d’expérience, et sur l’aide de Russell, un ancien collègue maintenant employé, Beau est enthousiaste à l’idée d’être son propre patron et de choisir des projets qui l’emballent. Un de ces projets est une rénovation majeure pour un nouveau client. Ce projet sera excellent pour son entreprise, parce que le client a demandé à Beau et Russell de faire preuve de créativité dans la planification de la rénovation.

Le problème

Ensemble, Beau et Russell ont l’expérience et l’expertise requises pour réaliser la plupart des aspects d’une rénovation résidentielle, de la plomberie à la menuiserie, mais ce projet demandera beaucoup de démolition, ce qui peut seulement se faire à l’aide d’équipement lourd. Comme ni Beau ni Russell ne peuvent se charger de cet aspect, Beau prévoit sous-traiter les travaux à un opérateur de machinerie lourde. Même s’il a quelqu’un en tête pour réaliser ce travail, en tant que nouveau propriétaire d’entreprise, il ne connaît rien aux subtilités liées à l’embauche de sous-traitants. Il sait qu’il aura besoin d’une entente quelconque, mais il ne sait pas comment la coucher sur papier.

La solution

Heureusement, Beau bénéficie du soutien d’Arete par l’intermédiaire de son assurance, et celle-ci comprend un accès au Signet des entreprises en santé (SES), où il trouve des guides pratiques sur la manière de collaborer avec des sous-traitants et sur la préparation d’ententes pour le travail nécessaire. Après avoir lu les guides, il a toujours besoin de clarifications, et il veut s’assurer de ne pas intégrer des notions mal comprises dans le contrat. Il remplit donc le formulaire de demande de service sur le SES et est rapidement jumelé à un professionnel du droit.

Le résultat

Beau s’entretient avec le professionnel qui clarifie quelques notions juridiques et répond à ses questions d’ordre général sur l’ébauche de contrats à l’intention d’entrepreneurs indépendants. Beau se sent maintenant en confiance et il est prêt à rédiger un contrat exécutoire qui le protégera et qui protégera aussi Russell et ses clients. Il est aussi rassuré de savoir que les services d’aide aux entreprises d’Arete sont accessibles en tout temps s’il a besoin d’un coup de pouce en matière d’affaires, et il peut continuer de se concentrer sur le travail qu’il aime.


 

Ressources

Si vous avez accès au SES par l’entremise de votre fournisseur, jetez dès maintenant un coup d’œil aux ressources suivantes!

  • Collaboration avec des contractuels et développement de relations profitables
  • Contrat de travailleur autonome (TA) – une liste récapitulative de dispositions typiques
  • Modèle d’entente de non-sollicitation
  • Modèle d’entente de non-concurrence

 

Remarque : Ce scénario fictif est inspiré de situations réelles en entreprise pouvant être résolues grâce au Programme d’aide aux entreprises (Acuminᴹᴰ) d’Arete et n’est lié à aucun client d’Arete ni au témoignage ci-dessus.

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