Scénario d’aide en entreprise : Obtenir des conseils juridiques pour assurer la conformité

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Le contexte

Depuis trois ans, Christian possède et exploite un petit café offrant des boissons et des cafés artisanaux, ainsi que des viennoiseries. Il emploie huit personnes en tout, six à temps partiel et deux à temps complet. Lorsqu’il arrive à se réserver du temps, Christian travaille à l’élaboration d’un manuel de l’employé. Il n’en est encore qu’au début du projet, qui ne compte pour le moment que quelques politiques, et il est fier de créer une source officielle de conseils et de marches à suivre pour son personnel.

Le problème

Un matin, Brigitte, l’une des employées à temps partiel, profite d’une pause pour aller au dépanneur tout près. Sur le chemin du retour, elle trébuche et se fracture la cheville. Brigitte informe Christian qu’elle sera absente pendant au moins quelques semaines et qu’elle le tiendra au courant de sa guérison et du moment de son retour. Christian est soulagé d’apprendre que la blessure de Brigitte n’est pas trop grave, mais il se rend compte qu’il n’a pas de politique officielle sur santé et la sécurité au travail, et il ne connaît donc pas les répercussions d’une telle situation sur un employeur. Aucun de ses employés n’a jamais subi de telles blessures auparavant, et cet incident est particulièrement compliqué, étant donné que Brigitte s’est blessée pendant sa pause, alors qu’elle ne se trouvait pas au café.

La solution

Comme Christian bénéficie du service d’aide aux entreprises d’Arete, il se sert de modèles accessibles par le Signet des entreprises en santé (SES) pour rédiger son manuel d’employé. Il visite le site et découvre avec plaisir des modèles touchant la santé et la sécurité au travail et les accidents du travail, qu’il télécharge immédiatement pour les ajouter à son manuel. Cependant, il a toujours des questions de nature juridique concernant l’accident, donc il remplit le formulaire de demande de services du SES pour qu’un professionnel du droit communique avec lui et lui fournisse les renseignements dont il a besoin.

Le résultat

Christian parle ensuite à un professionnel qui est en mesure de lui prodiguer des conseils touchant les lois sur la santé et la sécurité au travail, ce qui lui permet de mieux comprendre ses obligations à titre d’employeur. Grâce à cet appel et à l’ajout des politiques appropriées à son manuel, il se sent soulagé et mieux préparé pour prévenir et gérer les accidents au travail à l’avenir.

 


 

Ressources

Si vous avez accès au SES par l’entremise de votre fournisseur, jetez dès maintenant un coup d’œil aux ressources suivantes!

  • Guide pour l’élaboration de politiques organisationnelles et de guides de l’employé
  • Modèle de liste de contrôle des enquêtes sur les accidents du travail
  • Exemple de politique sur la santé et la sécurité au travail

 

Remarque : Ce scénario fictif est inspiré de situations réelles en entreprise pouvant être résolues grâce au Programme d’aide aux entreprises (Acuminᴹᴰ) d’Arete et n’est lié à aucun client d’Arete ni au témoignage ci-dessus.

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